Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vidame de Rocsain
Cave des vignerons de Bel Air, Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
4028633
Date de dépôt :
28/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/08/2023
Vidame de Rocsain de Cave des vignerons de Bel Air

Présentation de la marque Vidame de Rocsain

Déposée par voie électronique le 28 août 2013 par la société Cave des vignerons de Bel Air auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vidame de Rocsain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est la société Cave des vignerons de Bel Air domicilié(e) 131 Route Henri Fessy - 69220 - Saint Jean d'Ardières - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 164 901 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave des vignerons de Bel Air domicilié(e) 131 Route Henri Fessy - 69220 - Saint Jean d'Ardières - France.

La marque Vidame de Rocsain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vidame de Rocsain est expirée depuis le 28 août 2023.

Cave des vignerons de Bel Air a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA MOUTONNIERE , DOMAINE DES DRUIDES , DOMAINE DE PIQUE BOEUF , DOMAINE DE BOIS DIEU , DOMAINE DE CHAMP GRILLE , DOMAINE DES 2 NOYERS , VINESCENCE , DOMAINE DES 2 FRÈRES , DOMAINE DE LA CALÈCHE , DOMAINE DE LA GRIBOLLE


Cave des vignerons de Bel Air, Coopérative Agricole - 131 Route Henri Fessy - 69220 - Saint Jean d'Ardières - France - SIREN 301164901


Cave des vignerons de Bel Air - 131 Route Henri Fessy - 69220 - Saint Jean d'Ardières - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Vins d'indication géographique protégée ou d'appellation d'origine.